Quelles sont les mesures à prendre avant l’augmentation dans la masse des travaux ?

La masse des travaux correspond au montant des travaux évalués à partir des prix initiaux du marché, y compris le cas échéant les majorations ou rabais, et en tenant compte éventuellement des prix nouveaux, définitifs ou provisoires.

La masse initiale des travaux est la masse des travaux résultant des prévisions du marché initial.
Lorsque la valeur de la masse des travaux exécutés atteint le montant initial du marché, l’entrepreneur doit arrêter les travaux s’il n’a pas reçu un ordre de service lui notifiant la décision du maître d’ouvrage de les poursuivre.
Cette décision n’est valable que si elle indique le montant limite jusqu’où les travaux pourront être poursuivis.
A moins que le CPS ne dispose autrement, l’entrepreneur doit aviser le maître d’ouvrage, trente (30) jours au moins à l’avance, de la date probable à laquelle la masse des travaux atteindra la masse initiale. L’ordre de poursuivre les travaux au-delà de la masse initiale, s’il est donné, doit être notifié dix (10) jours au moins avant cette date. Sinon, les travaux qui sont exécutés ne sont pas payés à l’entrepreneur.