Fiche de Suivi des Taches liées aux Marchés Publics

 Fiche de Suivi des Taches liées aux Marchés Publics

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1. Envoi dossier d’appel d’offres aux membres CAO pour étude   
2. Publication au journal langue arabe   
3. Publication au journal langue française   
4. Publication au Portail des MP   
5. Décision de nomination des membres de la CA
6. Convocation des membres de la CA
7. Feuille de dépouillement   
8. Feuille d’examen des échantillons (le cas échéant)   
9. Feuille de notation (le cas échéant)   
10. Feuille de présence des membres 1ère séance   
11. Feuille de présence des concurrents   
12. Estimation détaillée du maitre d’ouvrage   
13. Vérification des opérations arithmétiques des offres financières   
14. Comparaison des offres et des prix (offre excessive ou anormalement basse)   
15. Lettre de justification-complément de dossier   
16. PV de la 1ère séance   
17. Suivi de réception de la réponse du concurrent   
18. Convocation des membres pour la 2ème séance   
19. Feuille de présence des membres 2ème séance   
20. PV de la 2ème séance   
21. Enregistrement du marché au registre chronologique des marchés   
22. Résultat appel d’offres   
23. Extrait du PV d’appel d’offres   
24. Publication résultat et extrait du PV au portail des MP   
25. Notification du résultat à l’attributaire   
26. Information des concurrents éliminés des motifs   
27. Signature des PV séance tenante   
28. Signature du Contrat définitif CPS   
29. Rapport de présentation   
30. Préparation du dossier d’engagement (CPS+RP+AE+BPDE+PVS)   
31. Présentation du dossier du marché à l’engagement   
32. Organisation dossier du marché   
33. Archivage des plis   
34. Retour du Marché de la TGR après visa   
35. Satisfaire les observations éventuelles de la TGR   
36. Présenter le marché pour approbation   
37. Ordre de service de notification de l’approbation à l’attributaire   
38. Lettre de prorogation validité offre (le cas échéant)   
39. Réponse attributaire au sujet prorogation offre (le cas échéant)   
40. Rapport raisons non approbation dans délai (le cas échéant)   
41. Enregistrement du marché   
42. Cautionnement définitif   
43. Demande et réception des attestations d’assurance   
44. PV d’achèvement des travaux