Le Cahier des clauses administratives générales applicables aux travaux (CCAG.T)
se compose de 8 chapitres et 73 articles fixant outre les engagements généraux de l’entrepreneur, la préparation et l’exécution des travaux, leur interruption, les prix et règlements, les réceptions et cautions, les mesures coercitives et le règlement des différends et litiges.
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